Informations pratiques
Mentions légales
www.ch-bretagne-atlantique.fr est le site officiel du Centre Hospitalier Bretagne Atlantique.
- Adresse : 20 Bd Maurice Guillaudot - BP 70555 - 56017 Vannes Cedex
- Tél. : 02 97 01 41 41
- Adresse e-mail : communication@ch-bretagne-atlantique.fr
Directeur de la publication : Philippe COUTURIER
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Direction de la communication et de la Politique Territoriale
Conception et réalisation : Stratis
Photographies : photos JF. FAROUAULT, Direction de la Communication et de la Politique Territoriale
Hébergement : Stratis
Fonds cartographique : Google Maps
Formalités administratives :
Informations légales
L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, le CH Bretagne Atlantique ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel.
Le CH Bretagne Atlantique ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. Le CH Bretagne Atlantique dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le CH Bretagne Atlantique cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Protection de la vie privée
- Utilisation des cookies : Ce site n'en utilise pas. Aucune information nominative n'est enregistrée.
- Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès du CH Bretagne Atlantique.
Conformément au Règlement général de protection des données, le Centre hospitalier Bretagne Atlantique a désigné un délégué à la protection des données. Il peut être contacté par mail à l’adresse : dpo(at)ch-bretagne-atlantique(dot)fr
Droits d'utilisation et de reproduction
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.ch-bretagne-atlantique.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
Logo : Le logo du CH Bretagne Atlantique est la propriété du CH Bretagne Atlantique.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.
Droit applicable
De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.